Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DELICES DES PROVINCES DE FRANCE"
S.A.R.L. RIVE GAUCHE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1318494
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/10/1994

Présentation de la marque "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE"

Déposée le 24 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE GAUCHE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE GAUCHE DISTRIBUTION domicilié(e) 69, chemin Bessayre, SAINT JEAN 31240 L'UNION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roland RIVIERE - France.

La marque "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE" est expirée depuis le 24 octobre 1994.

RIVE GAUCHE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMES ROI


S.A.R.L. RIVE GAUCHE DISTRIBUTION - 69, chemin Bessayre, SAINT JEAN 31240 L'UNION. - France


Monsieur Roland RIVIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Conserves alimentaires, légumes divers.